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B&Y CREATIONS — Vos idées. Notre savoir-faire. Collections originales, créations personnalisées.
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B&Y CREATIONS · Informations publiques

Mentions
légales.

Identification de l’éditeur, direction de la publication, hébergement et règles applicables au site by-creations.fr.

État
À compléter
Site
by-creations.fr
Mise à jour
5 août 2026

Cette page possède une URL réelle mais ne doit pas être considérée comme juridiquement finalisée. Le propriétaire doit encore fournir : identité légale du responsable du site, adresse professionnelle complète, numéro SIREN ou SIRET, numéro de téléphone professionnel, direction de la publication, dénomination légale de l’hébergeur, adresse de l’hébergeur, téléphone de l’hébergeur. Ces éléments sont volontairement signalés au lieu d’être supposés.

01

Éditeur du site

Dénomination ou nom légal
À fournir par le propriétaire du site
Enseigne
B&Y CREATIONS
Forme juridique
À préciser si applicable
Adresse professionnelle
À fournir par le propriétaire du site
SIREN / SIRET
À fournir par le propriétaire du site
Immatriculation
À préciser selon le statut
Capital social
À préciser si applicable
TVA
Numéro ou régime à préciser
Téléphone
À fournir par le propriétaire du site

02

Direction de la publication

La personne responsable de la publication doit être identifiée par le propriétaire du site.

Directeur ou directrice de la publicationÀ fournir par le propriétaire du site

03

Hébergement

Les outils Hostinger sont actifs dans WordPress, mais le nom de marque ne suffit pas à identifier sans ambiguïté l’entité juridique contractante. Les coordonnées ci-dessous doivent être reprises du contrat d’hébergement.

Dénomination légale
À fournir par le propriétaire du site
Adresse
À fournir par le propriétaire du site
Téléphone
À fournir par le propriétaire du site
Site officiel
À fournir par le propriétaire du site

04

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, ses photographies, ses créations graphiques et les logos officiels B&Y CREATIONS ne peuvent pas être reproduits ou adaptés sans l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.

Les images, textes, logos ou marques transmis par un client restent sous sa responsabilité. Leur transmission autorise uniquement les opérations nécessaires à l’étude et, si le projet est confirmé, à la réalisation de la personnalisation demandée.

05

Responsabilité et disponibilité

B&Y CREATIONS veille à fournir des informations compréhensibles et à maintenir l’accès au site. Une interruption technique ou une erreur peut toutefois survenir. Toute information déterminante pour une commande est confirmée dans la fiche produit, le devis ou le récapitulatif présenté avant validation.

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre pratique. B&Y CREATIONS n’en contrôle pas le contenu. Aucune disposition de cette page ne limite les droits impératifs des utilisateurs et consommateurs.

06

Données et droit applicable

Les traitements de données sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les ventes sont encadrées par les conditions générales de vente.

Le site et ses contenus sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables. Pour connaître les informations qui doivent figurer sur un site professionnel, consultez la fiche officielle de Service Public Entreprendre.

Dernière mise à jour : 5 août 2026. Les champs signalés doivent être complétés à partir des documents officiels de l’entreprise et du contrat d’hébergement.